Maurice Leblanc

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Leblanc (Maurice, Emile)
adjudant. Chevalier du
28 octobre 1998
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Sans traitement
(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneuret de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
PRISONNIERS DU VIÊT-MINH
JORFTEXT000028882395(source JORF)
promotion
29 Avril 201429/04/2014
De: Maurice Leblanc
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage
membres suppléants
Groupe:
Cour supérieure d'arbitrage
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000019014051(source JORF)
désignation
18 Juin 200818/06/2008
De: Maurice Leblanc
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
membres de la Cour supérieure d'arbitrage
membres suppléants
Groupe:
Cour supérieure d'arbitrage
suppleant
JORFTEXT000000444528(source JORF)
nomination
29 Mai 200529/05/2005
De: Maurice Leblanc
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage
membres suppléants
Groupe:
Cour supérieure d'arbitrage
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000778678(source JORF)
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Leblanc (Maurice, Jean, François)
conseiller honoraire à la Cour de cassation. Chevalier du 14 octobre 1985
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-10-14"
JORFTEXT000000400583(source JORF)
promotion
14 Juillet 200014/07/2000
De: Maurice Leblanc
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage
membres suppléants
Groupe:
Cour supérieure d'arbitrage
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000378168(source JORF)
désignation
29 Mai 199929/05/1999
De: Leblanc (Maurice, Emile)
adjudant. Médaillé militaire du 2 novembre 1983
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000572415(source JORF)
nomination
25 Juin 199825/06/1998
De: Maurice Leblanc
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage
membres suppléants
Groupe:
Cour supérieure d'arbitrage
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000560080(source JORF)
désignation
31 Mars 199631/03/1996
De: Leblanc (Maurice)
conseiller à la Cour de cassation, président de section
Objet:
président de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail
Groupe:
Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)
president
JORFTEXT000000375992(source JORF)
désignation
21 Mars 199621/03/1996
De: Leblanc (Maurice)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
présidents de section près la Commission nationale technique
mentionnée aux articles R. 143-15 et suivants du code de la sécurité sociale
Groupe:
Section près la Commission nationale technique
president
JORFTEXT000000552720(source JORF)
désignation
04 Avril 199504/04/1995